Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAUCLUSE NUMERIQUE
DEPARTEMENT DE VAUCLUSE, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
4005961
Date de dépôt :
08/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/05/2023
VAUCLUSE NUMERIQUE de DEPARTEMENT DE VAUCLUSE

Présentation de la marque VAUCLUSE NUMERIQUE

Déposée le 8 mai 2013 par DEPARTEMENT DE VAUCLUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VAUCLUSE NUMERIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est DEPARTEMENT DE VAUCLUSE, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) PLACE VIALA - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT DE VAUCLUSE, M. ZABOROWSKI OLIVIER domicilié(e) PLACE VIALA - 84000 - AVIGNON - France.

La marque VAUCLUSE NUMERIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAUCLUSE NUMERIQUE est expirée depuis le 8 mai 2023.

DEPARTEMENT DE VAUCLUSE a également déposé les autres marques suivantes : V@UCLUSE NUMERiQUE Le Conseil Général vous connecte , v@ucluse NUMERIQUE , Plateforme départementale Vaucluse-Ingénierie , Agence départementale Vaucluse-Ingénierie


DEPARTEMENT DE VAUCLUSE, COLLECTIVITE TERRITORIALE - PLACE VIALA - 84000 - AVIGNON - France


DEPARTEMENT DE VAUCLUSE, M. ZABOROWSKI OLIVIER - PLACE VIALA - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; magazines ; revues ; livrets ; bulletins d'informations ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales) ; campagnes d'action et de communication pour promouvoir le développement des technologies de l'information, de la communication et du numérique (publicité) ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires ; aide, conseils et consultations en organisation des affaires ; estimation en affaires commerciales ; recherches et investigations pour affaires ; renseignements d'affaires ; agences d'informations commerciales ; études de marché ; recherches de marchés ; prévisions économiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; sondages d'opinion ; enquêtes de satisfaction auprès des clients ; établissement de statistiques ; publicité radiophoniques ; publicité télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de revues de presse ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; enseignement ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations et conseils en matière de divertissement, d'éducation, de formation et d'enseignement ; recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation et conduite d'ateliers de formation. Formations pratiques. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, symposiums, tables rondes ou congrès. Organisation et conduite de groupes de réflexion et de débats dirigés sur le développement des technologies de l'information, de la communication et du numérique. Animations ludiques et pédagogiques. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.